15 octobre 2008
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Je suis tombé par hasard sur une personne qui avait fait un site humoristique sur le maire d'Orléans. Le dit maire, n'a pas trouvé la démarche marrante du tout, et, du coup, a attaqué en référé l'auteur du site...
L'auteur du site s'en tire (si on peut dire) avec 11.000 Euros de frais de justice !
Honteux ? Assurément !
Pareille décision peut alimenter une jurisprudence néphaste à la liberté d'expression et au droit fondamental à la caricature ! Pour le moment, c'est un jugement de première instance, mais le jugement est là !
Nous ne pouvons laisser faire pareille décision !
Vous pouvez :
- Signer une pétition
- Faire un don au bloggeur sus-cité
- Vous rapprocher de son équipe de soutien
Tout cela en visitant le blog de soutien à cette adresse :
http://www.monorleans.com/
Sinon, vous pouvez visualiser l'objet du délit à cette adresse (le bloggeur s'est fait hébergé sur un autre site et a remis l'intégralité du blog attaqué sur ce site) :
http://antoinebardet.rsfblog.org/
On peut y retrouver le contenu du jugement, ce qui est, pour moi, fan de judiciaire, un document inestimable que j'ai gardé en lieu sûr sur mon poste ;)
Pour ma part je pense que :
1. Remettre l'intégralité du site sur un autre serveur est TRES TRES TRES couillu !...et très risqué... Ceci dit, je pense que c'est une bonne chose car les gens peuvent se faire une opinion sur ce qui a été attaqué par le maire d'Orléans
2. Le contenu du blog se veut drôle...mais je ne me marre pas... Cependant, la tentative humoristique est indéniable, ce qui devrait protéger son auteur par le fait qu'on ne peut attaquer une caricature !
Considérer la caricature comme une insulte ou une diffamation est une entrave élémentaire à nos libertés (voir l'affaire des caricatures de Mahomet )! Nous ne pouvons laisser un Tribunal aller en ce sens : il faut réagir en signant la pétition et en martelant que la caricature ne peut être assimilée à de la diffamation et à de l'injure !
3. Il y a possibilité par le service internet 'WhoIs' de connaître l'identité d'un propriétaire de nom de domaine. Le maire d'Orléans a-t-il utilisé ce moyen avant d'assigner Google et d'engager des frais permettant de révéler l'identité du bloggeur ? Il semblerait que le maire d'Orléans n'ait pas fait utilisé des moyens progressifs pour révéler le nom du bloggeur anonyme, ce qui révèle une mauvaise foi dans la mise en oeuvre des moyens de cessation du litige et, in fine, une tentative délibérée de faire payer ces moyens à la partie adverse (frais liés à l'assignation de Google, de France Telecom, etc.). Cette mauvaise foi peut rendre caduque la tentative de récupérer le dédommagement idoine...
J'espère qu'en appel, on n'oubliera pas les principes de liberté élémentaires et que, si pourvoi en Cassation il y a (...mais je suis déjà prêt à mettre ma main à couper qu'il y aura...), la Cour n'oubliera pas de donner à ses concitoyens la liberté qu'il mérite.
L'auteur du site s'en tire (si on peut dire) avec 11.000 Euros de frais de justice !
Honteux ? Assurément !
Pareille décision peut alimenter une jurisprudence néphaste à la liberté d'expression et au droit fondamental à la caricature ! Pour le moment, c'est un jugement de première instance, mais le jugement est là !
Nous ne pouvons laisser faire pareille décision !
Vous pouvez :
- Signer une pétition
- Faire un don au bloggeur sus-cité
- Vous rapprocher de son équipe de soutien
Tout cela en visitant le blog de soutien à cette adresse :
http://www.monorleans.com/
Sinon, vous pouvez visualiser l'objet du délit à cette adresse (le bloggeur s'est fait hébergé sur un autre site et a remis l'intégralité du blog attaqué sur ce site) :
http://antoinebardet.rsfblog.org/
On peut y retrouver le contenu du jugement, ce qui est, pour moi, fan de judiciaire, un document inestimable que j'ai gardé en lieu sûr sur mon poste ;)
Pour ma part je pense que :
1. Remettre l'intégralité du site sur un autre serveur est TRES TRES TRES couillu !...et très risqué... Ceci dit, je pense que c'est une bonne chose car les gens peuvent se faire une opinion sur ce qui a été attaqué par le maire d'Orléans
2. Le contenu du blog se veut drôle...mais je ne me marre pas... Cependant, la tentative humoristique est indéniable, ce qui devrait protéger son auteur par le fait qu'on ne peut attaquer une caricature !
Considérer la caricature comme une insulte ou une diffamation est une entrave élémentaire à nos libertés (voir l'affaire des caricatures de Mahomet )! Nous ne pouvons laisser un Tribunal aller en ce sens : il faut réagir en signant la pétition et en martelant que la caricature ne peut être assimilée à de la diffamation et à de l'injure !
3. Il y a possibilité par le service internet 'WhoIs' de connaître l'identité d'un propriétaire de nom de domaine. Le maire d'Orléans a-t-il utilisé ce moyen avant d'assigner Google et d'engager des frais permettant de révéler l'identité du bloggeur ? Il semblerait que le maire d'Orléans n'ait pas fait utilisé des moyens progressifs pour révéler le nom du bloggeur anonyme, ce qui révèle une mauvaise foi dans la mise en oeuvre des moyens de cessation du litige et, in fine, une tentative délibérée de faire payer ces moyens à la partie adverse (frais liés à l'assignation de Google, de France Telecom, etc.). Cette mauvaise foi peut rendre caduque la tentative de récupérer le dédommagement idoine...
J'espère qu'en appel, on n'oubliera pas les principes de liberté élémentaires et que, si pourvoi en Cassation il y a (...mais je suis déjà prêt à mettre ma main à couper qu'il y aura...), la Cour n'oubliera pas de donner à ses concitoyens la liberté qu'il mérite.
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